Archives de catégorie : 2019-2021 | Regards croisés sur la protection de la personne du travailleur

Retrouvez ici les comptes rendus des différents séminaires organisés par le GEFACT pour le projet 2019-2021 “Regards croisés sur la protection de la personne du travailleur”

Harcèlement moral et relation de travail

Regards croisés sur la protection de la personne du travailleur

RésuméDavantage présent aujourd’hui dans le contentieux, le harcèlement moral fait l’objet d’approches juridiques très contrastées de part et d’autre du Rhin. Les outils diffèrent fortement puisque si, côté français, le harcèlement moral est un concept juridique défini par les textes, il ne constitue, côté allemand, qu’une notion doctrinale. Alors que la qualification « harcèlement moral…

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Le rôle des représentants des salariés dans la protection de la santé au travail

Regards croisés sur la protection de la personne du travailleur

Visioconférence | 15 janvier 2021

La réunion du GEFACT (Groupe d’Etude Franco-Allemand sur le Contentieux du Travail) s’est tenue en visioconférence le 15 janvier 2021. Le thème choisi, celui du « rôle des représentants des salariés dans la protection de la santé au travail », avait pour but de poursuivre les travaux relatifs à la protection de la personne du travailleur en abordant une nouvelle question, celle de la santé au travail.

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Le télétravail

Regards croisés sur la protection de la personne du travailleur

Visioconférence | 9 octobre 2020

Le GEFACT s’est réuni en visioconférence le 9 octobre 2020. Le thème choisi, celui du « télétravail », avait pour but de prolonger les travaux de la dernière réunion ayant pu se tenir en présentiel et qui était consacrée à « la vie personnelle du salarié (journées de Toulouse des 18-19 octobre 2019), tout en abordant une question d’actualité.

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La vie personnelle du salarié

Regards croisés sur la protection de la personne du travailleur

RésuméPlusieurs différences séparent le droit français et le droit allemand s’agissant de la manière de protéger la vie extraprofessionnelle du salarié. Certaines sont d’ordre conceptuel. Tandis que le droit français protège la « vie personnelle » du salarié, le droit allemand met en exergue son « droit général de la personnalité ». Le premier recourt…

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Fait religieux et liberté d’expression en entreprise

Regards croisés sur la protection de la personne du travailleur

Journées de Hambourg | 3-4 mai 2019

RésuméConfrontés à des revendications de salariés contestant les règles internes à leurs organisations au motif qu’elles bridaient l’expression de leurs convictions religieuses, les juges français et allemands ont été confrontés à deux problèmes. Le premier est celui des outils juridiques mobilisés pour traiter les revendications des salariés, question récemment renouvelée par le recours au droit…

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